Mentions légales
Mentions légales
Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Nurse Academy
Entreprise individuelle exploitée sous le régime de la micro-entreprise.
Nom et prénom : BOUCHARA Wassila
Nom commercial : Nurse Academy
Siège social :
14 Avenue Jean Jaurès
69200 Vénissieux
France
SIREN : 106682701
SIRET : 10668270100011
Immatriculation : Registre National des Entreprises (RNE)
Code APE : 1723Z
TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
Adresse e-mail : contact.nurseacademy@gmail.com
Le directeur de la publication est Madame BOUCHARA Wassila.
Hébergement
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O'Connor Street
Ground Floor
Ottawa (Ontario) K2P 2L8
Canada
Site internet : https://www.shopify.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site Nurse Academy, notamment les textes, photographies, illustrations, logos, graphismes, livrets, documents pédagogiques, fichiers numériques, ainsi que leur mise en page, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de son contenu, sans l'autorisation écrite préalable de Nurse Academy, est strictement interdite et pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.
Responsabilité
Nurse Academy met tout en œuvre afin d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site.
Toutefois, l'éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions, indisponibilités temporaires du site ou de tout dommage direct ou indirect pouvant résulter de son utilisation.
Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre informatif et pédagogique.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers.
Nurse Academy ne peut être tenue responsable du contenu, des services proposés ou du fonctionnement de ces sites externes.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve des dispositions légales protectrices applicables aux consommateurs.